• Michael Boisseau

    Michaël Boisseau, Agent Général GAN Assurances au Cabinet DUPRET BOISSEAU créé en 1911, vous êtes spécialisé sur les risques professionnels.

Garantir le matériel ?

Michaël BOISSEAU – Cabinet DUPRET BOISSEAU - 01/01/2013

La garantie « Bris de Machine » est-elle vitale pour l’entreprise ?

 

La destruction de l’une de vos machines peut elle compromettre tout ou partie de votre activité ?

Pour y répondre, le contrat « bris de machines » est une offre d’assurance destinée à couvrir les machines, les équipements techniques ou industriels au cours de leur exploitation contre différents types de dommages.

 

Le matériel assurable est le suivant :

- Les machines stationnaires et installations techniques.

- Les engins mobiles

- Les matériels électroniques, informatiques

Au titre de la garantie « Bris de Machine » peuvent être garanties les matériels désignés aux Conditions Particulières, dans la mesure où ils sont en bon état d’entretien et de fonctionnement.

Selon l’assureur, les garanties peuvent s’appliquer aux biens assurés dans les circonstances suivantes :

- en activité (après les montages ou les essais de mise en exploitation et après la réception)

- au repos ou en réserve

- au cours des opérations de démontage et de remontage nécessitées par des travaux d’entretien ou de réparation

- au cours des déplacements effectués dans l’enceinte de l’entreprise, sur le site où ils ont été réceptionnés.

Les garanties de base peuvent être enrichies par des garanties complémentaires et des garanties optionnelles sous forme de clauses.

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Les garanties s’appliquent à toute destruction ou bris, soudain et fortuit, atteignant les biens assurés, et selon les contrats, lorsque le bris résulte par exemple des causes et phénomènes suivants :

- Causes internes (Erreur de conception, vice de construction, défaut de matière, incendie/explosion interne à la machine).

- Causes extérieures (Pénétration, chute ou choc de corps étrangers, dégât des eaux et autres liquides).

- Causes techniques liées à l’exploitation (Vibrations, déréglage, desserrage de pièces, tension anormale, force centrifuge, survitesse, échauffement mécanique, manque d’eau, coup de feu, coup de bélier, surchauffe localisée, défaillance des dispositifs de sécurité et des instruments de contrôle).

- Causes humaines (Maladresse, négligence ou malveillance des préposés de l’Assuré ou des tiers.

Grèves, émeutes, mouvements populaires, actes de terrorisme ou de sabotage et attentats).

- Effets du courant électrique (Court-circuit, formation d’arc, surtension, chute de tension, surintensité, induction, défaut ou défaillance d’isolement, influence de l’électricité atmosphérique. Effets de la foudre sur les parties électriques et électroniques des machines assurées).

- Evénements naturels (Tempête, grêle, gel).

En extension facultative, il peut éventuellement être proposé les garanties suivantes :

- Le vol ou tentative de vol

- Les coûts financiers du contrat de financement résultant d'un contrat de crédit-bail ou de location - vente restant à la charge de l'Assuré à la suite d'un sinistre garanti.

Attention :

La somme de la machine à assurer doit correspondre à la Valeur à Neuf - prix catalogue du constructeur sans remise ni réduction au jour de la souscription, y compris les frais de transport et de montage, H.T. ou T.T.C. selon le régime fiscal de l'Entreprise, et les droits de douane éventuels. A défaut, en cas de sinistre, l’assureur peut appliquer une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Attention également : La dépréciation de la valeur de la machine entraîne une vétusté souvent importante après 6 ou 7 années. Il est préférable de faire un point avec son assureur sur la nécessité de continuer à couvrir ou non le matériel. Dans certains cas spécifiques, les machines de valeur élevée ou qui ont bénéficié d’un important reconditionnement peuvent être assurées après plusieurs années. Dans ce cas, il est préférable de faire appel à un expert pour réaliser une expertise préalable justifiant de la valeur du bien.

Les engins ou machines mobiles :

Les garanties de base peuvent être enrichies par des garanties complémentaires ou optionnelles contre

la destruction ou le bris, soudain et fortuit résultant, par exemple, des causes et phénomènes suivants :

- Collision, choc contre un corps fixe ou mobile, déraillement, renversement, chute, immersion par

suite de chute à l’eau.

- Incendie, chute de la foudre, explosion

- Evénements naturels : Tempête, ouragan, cyclone, avalanche, grêle, gel, inondation, affaissement, effondrement ou glissement de terrain, coulées de boues

- Frais supplémentaires de transport et de main d'œuvre.

- Frais de retirement et de sauvetage suite à un sinistre garanti

- Frais supplémentaires de location d’un bien de remplacement similaire ou de rendement équivalent.

- Frais de déplacement et de séjours de spécialistes.

 

Les matériels électroniques ou informatiques :

Ils peuvent être les suivants :

- Matériel informatique et de bureautique

- Matériel de communication et de transmission

- Matériels de contrôle et de mesure

- Installations téléphoniques

- Matériel d'enregistrement, de réception, de diffusion du son et de l'image

- Matériel médical

Ces matériels peuvent bénéficier, en cas de souscription, des garanties complémentaires suivantes :

- Dommages en cours de transport terrestre (bris dont le chargement/déchargement, le vol)

- Frais de remplacement des supports et de reconstitution des informations

La garantie spécifique « Montage Essai » :

Certains biens techniques et de valeur élevée peuvent éventuellement être assurés :

- Les ouvrages métalliques ou en béton

- Les réservoirs, mâts, pylônes...

- Les machines de production, de fabrication...

Selon l’assureur, la somme à assurer peut comprendre le montant total du marché de travaux, notamment :

- Le prix d'achat ou de remplacement de l'ensemble des objets à monter,

- Les frais d'emballage, de transport, de montage et d'essais,

- La marge bénéficiaire, les droits de douane et la T.V.A parfois

- La valeur à neuf des matériels et équipements utilisés pour l'exécution des opérations de montage s'ils doivent être assurés.

Extension de garantie également possible : Les pertes d’exploitation après Bris de Machine :

L’objet de cette garantie est le paiement à l’assuré qui l’a souscrit d’une indemnité correspondant à la perte d’exploitation résultant, pendant la période d’indemnisation :

- De la baisse du chiffre d’affaires causée par l’interruption ou la réduction de l’activité de son entreprise.

- De l’engagement, en accord avec la Compagnie, de frais supplémentaires d’exploitation qui sont la conséquence directe des dommages matériels causés par un événement garanti, et qui sont réellement engagés par l'assuré pendant la période d'indemnisation, pour compenser les conséquences de l'interruption totale ou partielle de fonctionnement des biens assurés, à la suite d'un sinistre indemnisable. Ces frais consistent en des frais de location de bien de remplacement, des frais supplémentaires de main-d’œuvre, des frais de travaux effectués à façon, hors de l'entreprise.

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